Le télétravail

Advice RH - Article : Le teletravail
Advice RH – Article : Le télétravail – Auteur : Candice GEFFROY

Le télétravail s’inscrit dans une démarche d’amélioration de l’organisation du travail et s’appuie sur les technologies numériques. Il s’agit d’un travail effectué hors des locaux de l’employeur de façon régulière et volontaire. Le télétravail répond à une demande à la fois sociale, économique et environnementale, et plus encore, le télétravail permet une meilleure conciliation entre vie personnelle et professionnelle.

De quoi s’agit-il ?

D’après les textes, « Le télétravail désigne toute forme d’organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait pu être exécuté dans les locaux de l’employeur est effectué hors de ces locaux de façon volontaire en utilisant les technologies de l’information et de la communication. Le télétravail est mis en place dans le cadre d’un accord collectif ou, à défaut, dans le cadre d’une charte élaborée par l’employeur après avis du comité social économique, s’il existe. »

Tout salarié peut désormais bénéficier du télétravail au sein de son entreprise dès lors qu’un accord collectif (ou charte après avis des représentants du personnel) le prévoit. Il n’est plus nécessaire que le télétravail soit inscrit dans son contrat de travail ou dans un avenant à son contrat de travail.  

Le télétravail est avant tout une opportunité pour expérimenter une forme d’organisation du travail intégrant les enjeux de qualité de vie au travail, d’égalité professionnelle et de performance. Pour ce faire l’analyse du contenu du travail doit être au centre de la démarche de mise en œuvre du télétravail.

Qui est concerné ?

  • les salariés du secteur privé et le personnel employé par des personnes publiques dans les conditions du droit privé ;
  • certains fonctionnaires spécifiques ;
  • les agents publics civils non fonctionnaires ;
  • les magistrats de l’ordre judiciaire régis ;

Bien que la loi ne définisse pas d’emploi ou de tâche «télétravaillables», il faut noter que tous les postes de travail ne sont pas adaptés au télétravail.

Comment le mettre en place ?

La loi sur le renforcement du dialogue social apporte des simplifications majeures pour mettre en place le télétravail. D’abord, il n’est plus nécessaire de modifier le contrat de travail pour permettre à un salarié de télétravailler.

Le télétravail peut être mis en place de 3 manières différentes :

  • soit dans le cadre d’un accord collectif ;
  • soit dans le cadre d’une charte élaborée par l’employeur (après avis du comité social économique, s’il existe) ;
  • par un simple accord avec le salarié, par tout moyen (accord oral, email, courrier…).

L’accord collectif ou la charte élaborée par l’employeur doit préciser :

  • les conditions de passage en télétravail et les conditions de retour à une exécution du contrat de travail sans télétravail ;
  • le mode d’acceptation par le salarié des conditions de mise en œuvre du télétravail ;
  • le mode de contrôle du temps de travail ou de régulation de la charge de travail ;
  • la détermination des plages horaires durant lesquelles l’employeur peut habituellement contacter le salarié en télétravail.

En l’absence de charte ou d’accord collectif, lorsque le salarié et l’employeur conviennent de recourir au télétravail, ils formalisent leur accord par tout moyen.

En ce qui concerne les employeurs couverts par le champ d’application de l’ANI (Accord National Interprofessionnel de 2005), cet accord a été le premier à encadrer au niveau national et interprofessionnel le recours et la mise en œuvre du télétravail sur le territoire.

Le télétravail : des avantages pour tous

Pour les salariés :

  • des économies de temps ;
  • des économies d’argent sur les transports et la garde d’enfants ;
  • une meilleure gestion du quotidien ;
  • une plus grande autonomie dans la gestion des tâches ;
  • une meilleure concentration ;
  • une amélioration de la gestion vie privée / vie professionnelle.

Pour les entreprises :

  • des économies sur les locaux et les dépenses courantes ;
  • un accroissement de la production liée à l’augmentation de la productivité et l’affectation d’une partie des gains de temps de transport au bénéfice des tâches professionnelles ;
  • une amélioration de vie au travail des salariés ;
  • une diminution du taux d’absentéisme au travail ;
  • une plus grande motivation des salariés ;
  • une plus forte implication des salariés.

Quels inconvénients ?

  • un sentiment d’isolement des salariés ;
  • une supervision difficile pour les managers ;
  • la mise en place d’une organisation et d’un emploi du temps stricte ;
  • une discipline sans faille permettant de faire la part des choses entre le cadre privé et les obligations professionnelles.

Pour conclure, la mise en place du télétravail suppose une pratique managériale adaptée et une relation de travail entre managers et salariés fondée sur la confiance. Le télétravail représente autant d’avantages que d’inconvénients, sa mise en place dépend de la culture d’entreprise, des besoins des collaborateurs, des fonctions et des tâches exercées, sa réussite dépendra principalement des intérêts partagés par tous les acteurs.

N’hésitez pas à nous contacter, nous pouvons vous accompagner dans cette démarche.